Marque expirée - Marque en non vigueur

Bacus
Brapac Distribution, SA

Numéro de dépôt :
3656966
Date de dépôt :
12/06/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2019
Bacus de Brapac Distribution

Présentation de la marque Bacus

Déposée par voie électronique le 12 juin 2009 par la Société Anonyme (SA) Brapac Distribution auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Bacus »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Brapac Distribution domicilié(e) Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Brapac Distribution domicilié(e) Route de l'Eau Royale BP 14175-98701 Arue Polynésie Française - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bacus est expirée depuis le 12 juin 2019.

Brapac Distribution a également déposé les autres marques suivantes : Rouge de Corail , Les Celliers d'Aquitaine , Blanc de Corail , Vin de Tahiti , Rosé Nacarat , Millésime Tahiti , Rosé de Corail


Brapac Distribution, SA - Route de l'Eau Royale BP14175-98701 Arue Polynésie Française - France


Brapac Distribution - Route de l'Eau Royale BP 14175-98701 Arue Polynésie Française - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement sans modification - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.